Article 1. Les conditions de commande et les prix
1.1 - Les tarifs de nos
produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA 19,6)
1.2 - Bois et Mots se réserve le droit de modifier ses prix à
tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs
en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
1.3 - Les pages "Commande" vous permettent de calculer automatiquement
le prix de vos achats, mais en cas de litige, seuls les tarifs affichés
sur le site le jour de la commande seront pris en considération.
1.4 - Quand vous cliquez sur le bouton "ENVOYER MA COMMANDE" après
le processus de commande, vous déclarez accepter les présentes
Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
1.5 - Le règlement
s'effectue à la commande et dans sa totalité, par chèque,
virement ou carte bleue.
Article 2. Livraison
2.1 Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse d'expédition que vous
avez indiquée au cours du processus de commande.
2.2 Délai
Le délai est d'environ une semaine après réception de votre
règlement, sauf dans le cas d'une quantité importante commandée,
ou dans le cas d'un paiement électronique en provenance de l'étranger
ou Bois et Mots se réserve le droit d'attendre la fin du délai
de répudiation de celui-ci avant d'expédier la marchandise.
Bois et Mots ne pourra en aucun cas être tenu responsable des problèmes
de délais engageant les services postaux.
2.3 - Problèmes de livraison
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise expédiée
au moment de la livraison. Si les produits nécessitent de nous être
renvoyés, ils doivent l'être dans les deux jours ouvrés
suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai
ne pourra être acceptée.
En cas de retour de colis du fait du caractère incomplet ou erroné
de l'adresse fournie lors de la commande, celui-ci restera à votre disposition
à la boutique mais ne pourra être réexpédié
que si les frais de port sont à nouveau acquittés
2.4 - Conformité et qualité
Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant
pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans les cas visés l'article 2.2 et 2.3, les frais d'envoi et de retour
vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais
de retour ne pourra dépasser le montant des frais de port facturés.
Article 3. Propriété industrielle et intellectuelle
La police de caractères et les dessins utilisés pour la fabrication des prénoms en bois sont déposés. Tous les textes, commentaires, illustrations, scripts de programmation et images reproduits sur le site de Bois et Mots sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Bois et Mots. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Bois et Mots est strictement interdite.
Article 4. Responsabilité
4.1 - Les graphismes et
caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés
ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de
Bois et Mots ne saurait être engagée en cas de légères
modifications des modèles du fait du caractère artisanal de son
activité.
4.2 - Les produits
Bois et Mots ne sont pas des jouets et sont exclusivement destinés à
la décoration. La responsabilité de l'entreprise ne pourra en
aucun cas être engagée du fait de la mauvaise utilisation de ceux-ci.
4.3 - Bois et Mots s'engage à ne jamais divulguer les informations que
vous lui communiquerez.